Terrain agricole à vendre : une chance unique
Découvrez l’opportunité unique d’acquérir un terrain agricole vendre qui pourrait transformer votre avenir. Dans un marché en constante évolution, trouver un espace authentique dédié à l’agriculture est devenu rare et prisé. Que vous soyez un jeune agriculteur cherchant à développer votre propre projet ou un investisseur en quête d’une nouvelle ligne de portefeuille, ce type d’investissement s’offre à vous avec des avantages multiples.
La demande pour des terres fertiles ne cesse d’augmenter, et posséder un terrain dans un environnement propice à l’agriculture est devenu synonyme de sécurité et de croissance. En effet, ces terrains offrent non seulement une production locale précieuse mais aussi une réduction de l’empreinte écologique.
- Grande potentialité de développement agricole.
- Opportunité de créer une exploitation rentable.
- Achat stratégique pour diversifier ses investissements.
Explorez les possibilités, imaginez votre projet et prenez part à ce mouvement vers une agriculture durable et locale. Passons maintenant aux avantages spécifiques de chaque type de terrain…
Qu’est-ce qu’un terrain agricole et pourquoi le vendre ?
Un terrain agricole est un espace dédié à l’exploitation agricole, destiné à la production de cultures, l’élevage du bétail ou d’autres activités agricoles. Ces terres jouent un rôle crucial dans l’économie rurale et nationale. L’utilisation de ces terres varie en fonction des conditions climatiques, des politiques agricoles locales et des besoins de la communauté. 🐄🌾
Alors, pourquoi vendre un terrain agricole ? C’est une question que beaucoup peuvent se poser, notamment lorsqu’ils héritent d’une ferme familiale. En vendant, vous pouvez diversifier vos investissements ou répondre à des besoins financiers immédiats. Parfois, les propriétaires choisissent de vendre pour des raisons de gestion ou transmission familiale. 😊
- Réponses financières : libérer des liquidités pour des projets immédiats (nouvelle entreprise, éducation).
- Gestion simplifiée : éviter la gestion quotidienne d’une exploitation.
- Absence de successeur dans le cadre familial.
- Pression urbaine : conversion du terrain pour le développement immobilier.
Ces raisons varient beaucoup. Personnellement, j’ai vu mon oncle vendre une parcelle pour financer l’université de son fils. C’était un sacrifice, mais il savait que l’éducation serait plus profitable pour eux à long terme. 💡
Statistiques récentes de l’INSEE montrent que la valeur des terres agricoles a augmenté de 3% par an ces quatre dernières années, rendant la vente attrayante pour les propriétaires cherchant à capitaliser sur leurs investissements.
| Motif | Avantage |
|---|---|
| Réinvestissement | Optimiser la rentabilité |
| Absence de succession | Simplification de la gestion |
Et vous, avez-vous déjà envisagé de vendre votre terrain agricole pour transformer votre patrimoine en projets concrets ? Cela peut être une décision difficile, mais offre souvent une liberté fiancière. Prochaine étape : comment maximiser la vente pour un bénéfice optimal. 😉
Quel est le prix moyen d’un terrain agricole à vendre ?
Avez-vous déjà rêvé de posséder votre propre morceau de campagne, un endroit où la nature et vos aspirations agricoles se rencontrent ? L’achat d’un terrain agricole peut être votre porte d’entrée vers ce rêve. Mais quel est le prix moyen d’un tel bien ? Cédez à cette curiosité et explorons ensemble les chiffres et facteurs déterminants.
Actuellement, en France, le prix moyen par hectare d’un terrain agricole à vendre varie considérablement. En 2021, selon l’INSEE, la moyenne nationale se situe autour de 6 000 à 7 000 € par hectare. Cependant, cela diffère grandement selon plusieurs critères :
- Localisation, le facteur déterminant : Les terres en région viticole ou proches des grandes métropoles coûtent plus cher.
- Qualité du sol : Le pH, la fertilité, et la texture influencent le prix.
- Accessibilité : Un accès facile aux routes et infrastructures agricoles augmente la valeur.
Certaines régions, comme la Beauce ou le Bordelais, affichent des prix atteignant parfois les 15 000 € l’hectare ! C’est incroyable, n’est-ce pas ? Cette variété incroyable de prix dépend bien sûr de la demande agricole et industrielle.
Un de mes amis a acheté un terrain près de Limoges pour démarrer une ferme biologique. Il a remarqué que les terres étaient abordables ici, avec un prix autour de 3 000 € par hectare. Cette partie de la France, malgré des prix plus bas, offre d’abondantes ressources agricoles, parfait pour quiconque visé par la durabilité 😊.
En résumé, l’achat d’un terrain agricole ne suit pas une règle stricte de tarification. Ces facteurs déterminants peuvent offrir, à vous aussi, une occasion unique et précieuse d’investissement agricole 🌱. Passons ensuite à comment maximiser cette opportunité !
Comment évaluer la valeur d’un terrain agricole ?
Lorsqu’il s’agit de vendre un terrain agricole, évaluer correctement sa valeur est crucial. D’abord, la localisation est l’un des facteurs les plus déterminants. Un terrain situé près des infrastructures comme les routes principales ou les marchés agricoles attirera davantage d’acheteurs potentiels. La proximité de l’eau est également un atout majeur, pensez à des plans d’eau ou des installations d’irrigation.
Ensuite, la qualité du sol joue un rôle important. Analyser la texture, le pH et la fertilité du sol vous donne une idée claire de son potentiel agronomique. De plus, être au courant du type de culture qui a été pratiqué auparavant peut indiquer si un amendement est nécessaire. Des sols riches en nutriments augmentent non seulement la productivité mais aussi la valeur.
| Facteurs | Impact |
|---|---|
| Localisation | Proximité des infrastructures et de l’eau |
| Qualité du sol | Fertilité et type de sol |
| Climat | Conditions météo favorables |
Le climat est également une donnée non négligeable. Chaque type de culture a ses propres besoins climatiques. Vous devez harmoniser le climat local avec les cultures possibles pour tirer le meilleur parti de votre propriété agricole. Des conditions météo favorables réduisent les risques et soutiennent des récoltes abondantes. J’ai appris ces aspects clés lorsque j’ai moi-même considéré l’achat d’un champ il y a quelques années. Ce fut une aventure pleine d’apprentissages précieux ! 🌾
Enfin, les aspects légaux et réglementaires ne doivent pas être ignorés. Il est vital de vérifier les permis, droits d’eau et autres restrictions éventuelles. Les conseils d’un avocat spécialisé peuvent s’avérer inestimables pour naviguer à travers ce labyrinthe.
En résumé, pour bien vendre un terrain agricole, considérez ces multiples facteurs interconnectés. Mon expérience personnelle m’a montré que les détails font toute la différence dans le succès d’une transaction. Prêt pour la prochaine étape ? Parlons de la manière de préparer votre terrain pour la vente ! 😉
Quelles démarches pour vendre un terrain agricole ?
Vous avez décidé de vendre votre terrain agricole et vous vous demandez par où commencer ? Vendre un terrain dédié à l’agriculture peut sembler complexe, mais avec la bonne préparation, tout est plus simple. Dans ma propre expérience, lorsque j’ai aidé un ami à vendre son champ, il était crucial de bien comprendre chaque étape.
Premières étapes incontournables
Commencez par vérifier les documents relatifs à votre propriété. Assurez-vous que toutes les informations cadastrales sont à jour. Ainsi, lors de la mise en vente, tout sera en ordre. Consultez éventuellement un notaire pour vérifier que tous les aspects légaux sont couverts, cela apaise toujours les esprits.
- Obtenez un relevé cadastral : il précise les limites exactes de votre terrain agricole.
- Vérifiez les servitudes et autres restrictions éventuelles qui pourraient influencer la vente.
- Évaluez votre bien : connaître sa valeur marchande est essentiel pour fixer un prix juste.
Estimation et mise en vente
L’évaluation de votre terrain est une étape déterminante. Elle se base sur plusieurs critères : la localisation, la surface, la qualité du sol, et l’accès aux infrastructures. Ne négligez pas ces facteurs, ils influencent fortement le prix. Contactez un agent immobilier spécialisé pour obtenir une estimation précise.
Une fois le prix fixé, préparez une annonce attrayante. Mettez en avant les atouts de votre terrain tels qu’un accès facile aux routes principales ou la fertilité du sol. N’hésitez pas à intégrer une touche personnelle pour accrocher de potentiels acheteurs. Il est rassurant de savoir que l’on s’adresse à quelqu’un qui connaît bien son bien.
Pour illustrer ces informations, voici un tableau répertoriant quelques critères d’évaluation :
| Critère | Impact sur la valeur |
|---|---|
| Localisation | Très élevée |
| Surface | Moyenne à élevée |
| Qualité du sol | Élevée |
| Accessibilité | Moyenne |
Négociation et procédure de vente
La négociation peut sembler intimidante, mais c’est souvent une expérience enrichissante. Préparez-vous à discuter du prix, des délais, et des modalités de vente avec vos acheteurs. Chacun cherche à faire la meilleure affaire, il faut donc être prêt à défendre son prix tout en restant ouvert aux propositions.
Une fois l’accord trouvé, passez à la signature du compromis de vente. Ce document, rédigé souvent par un notaire, engage les deux parties. Préparer cette étape avec soin permet d’éviter les mauvaises surprises. Vous serez soulagé de constater que tout est en ordre.
Pour rendre l’expérience personnelle, je me souviens de cette vente où l’acheteur s’est émerveillé de son futur espace pour cultiver ses rêves. Rien de plus satisfaisant que de savoir son terrain entre de bonnes mains.
Maintenant, en route vers la finalité de cette vente pour transmettre ce précieux terrain agricole avec confiance ! 😊🔥
Quelles erreurs éviter lors de la vente de votre terrain agricole ?
Vendre un terrain agricole peut sembler une tâche monumentale. Pourtant, avec un peu de préparation et d’informations, vous pouvez éviter des erreurs coûteuses. Voici quelques conseils fondés sur des expériences personnelles et des anecdotes recueillies auprès de personnes ayant entrepris ce parcours avec succès.
Ne pas négliger l’évaluation du terrain
L’importance de connaître la valeur réelle de son terrain ne peut être sous-estimée. Beaucoup tombent dans le piège de vouloir vendre rapidement sans avoir une idée précise du prix du marché. Un conseil utile : faites appel à un expert pour obtenir une évaluation précise. Une anecdote : un ami a découvert grâce à une évaluation professionnelle que son terrain valait deux fois plus que ce qu’il envisageait de demander. Imaginez sa joie et son soulagement d’avoir pris cette sage décision ! 😊
Omettre les aspects juridiques
Veiller à ce que tous les documents légaux soient en règle est crucial. Les questions administratives peuvent rapidement devenir un cauchemar si elles ne sont pas traitées dès le début. Pourquoi ne pas anticiper les obstacles en consultant un notaire ou un avocat spécialisé en droit foncier ? Cela évite des surprises désagréables, comme l’a vécu ma tante qui, sans le savoir, avait un droit de passage non enregistré sur son terrain.
Ignorer l’importance de la communication
La communication joue un rôle essentiel. Pensez à décrire le terrain avec précision dans les annonces. Incluez des détails attrayants et pertinents, comme la proximité de commodités ou la qualité du sol. Ce sont ces petits détails qui attirent l’attention potentielle des acheteurs, générant plus de visites et donc, augmentant vos chances de vente. Une liste bien détaillée peut faire toute la différence !
Sous-estimer le marketing
Investir dans un bon plan marketing pour votre terrain peut sembler accessoire, mais c’est loin d’être le cas. De belles photos, des descriptions engageantes, et une visibilité sur les bonnes plateformes spécialisées sont des facteurs qui peuvent accélérer la vente. J’ai vu cela avec mon voisin, qui, après création d’une annonce attrayante, a réussi à vendre son terrain en moins d’un mois.
Pour conclure ce partage d’expériences et de conseils, la vente d’un terrain agricole ne doit pas être prise à la légère. Chaque étape, de l’évaluation à la communication, joue un rôle fondamental dans le succès de votre entreprise. Approchons la prochaine section avec optimisme et motivation pour faire de cette transaction une réussite totale !
Quels sont les avantages de vendre à un agriculteur ou à un investisseur ?
Vendre un terrain agricole peut être une décision lucrative et stratégique, notamment si vous envisagez de le céder à un agriculteur ou à un investisseur. Chacun de ces profils offre des perspectives différentes, mais toutes aussi intéressantes. Explorons ensemble les bénéfices de ces deux options.
Avantages de vendre à un agriculteur
Les agriculteurs sont souvent prêts à acheter des terres agricoles pour étendre leur exploitation. Cela garantit que le terrain reste à usage agricole, préservant la culture locale et le respect de la terre. 🤝
- Stabilité du marché : En général, la vente à un agriculteur offre une stabilité car la demande de terres agricoles persiste, surtout dans les régions à forte activité agricole.
- Prix compétitifs : Un agriculteur comprend la valeur réelle du terrain, souvent prêt à payer un prix juste sans négociations interminables.
- Preservation de l’environnement : Vendre à un agriculteur contribue à l’entretien de la biodiversité et à la protection de l’environnement local.
Une anecdote personnelle ? J’ai côtoyé un agriculteur passionné qui a repris une ferme voisine. Son acquisition a transformé le village, dynamisant l’économie locale et renforçant les liens communautaires. 🌾
Bénéfices de vendre à un investisseur
Vendre à un investisseur peut ouvrir la porte à des opportunités différentes, parfois inattendues. Les investisseurs cherchent souvent à diversifier leur portefeuille, ce qui peut inclure des projets innovants pour le terrain.
- Possibilités de développement : Un investisseur peut avoir des projets ambitieux qui ajoutent de la valeur au terrain et à la région.
- Retour sur investissement élevé : Les investisseurs visent généralement des rendements substantiels, ce qui peut se traduire par une vente plus avantageuse pour vous.
- Innovation : Parfois, les investisseurs introduisent des technologies avancées ou transforment les terrains en lieux novateurs.
J’ai vu des terres agricoles transformées en parcs solaires, apportant une énergie renouvelable précieuse à la communauté locale.
| Critère | Agriculteur | Investisseur |
|---|---|---|
| Objectif principal | Exploitation agricole | Diversification |
| Potentiel de valorisation | Moyen | Élevé |
| Impact sur l’environnement | Positive | Variable |
En définitive, que ce soit à un agriculteur ou à un investisseur, l’importance est de comprendre vos propres priorités et l’impact souhaité pour votre terrain agricole. Chaque option apporte son lot de bénéfices, prêt à être exploré. 👍
Comment préparer votre terrain agricole pour la vente ?
Décider de vendre un terrain agricole implique bien plus que de simples formalités. La préparation joue un rôle clé pour attirer les acheteurs potentiels et optimiser la vente. Voici comment vous pouvez préparer votre parcelle de terre de manière efficace et structurée.
Évaluation et mise en valeur du terrain
Avant tout, une évaluation en bonne et due forme est primordiale. Une expertise vous aidera à définir le prix juste de votre terrain cultivable. Contactez un expert ou un agent immobilier spécialisé dans les terres agricoles. L’évaluation tiendra compte de critères variés tels que la qualité du sol, les infrastructures disponibles et la localisation géographique.
Ensuite, pensez à la mise en valeur. Un terrain propre et bien entretenu attire. Considérez :
- Débroussailler et nettoyer la surface
- Réparer les clôtures et accès
- Assurer un bon drainage s’il y a lieu
Documentation et régularisation
Assurez-vous que toutes les documents administratifs sont en ordre. Vérifiez votre titre de propriété, certificats cadastraux et possibles servitudes. Une fois encore, ces éléments peuvent influencer grandement l’intérêt des acheteurs.
Utiliser un notaire pour valider ces documents apporte une crédibilité supplémentaire à votre offre. Pensez également à présenter des relevés récents sur les taxes ou les améliorations foncières réalisées. Cela peut aider à justifier le prix demandé et dissiper les doutes chez l’acheteur.
Communiquer efficacement votre proposition
Mettre en avant les atouts de votre terrain à travers une communication bien pensée est crucial. Créez un dossier de vente attrayant et informatif.
- Inclure des photos de haute qualité
- Proposer un plan détaillé du terrain
- Ajouter des descriptions des atouts locaux, comme la proximité d’un marché ou d’une voie rapide
Se distinguer sur le marché, c’est aussi savoir raconter l’histoire de votre terrain. Mentionnez des particularités historiques ou personnelles pour engager émotionnellement les acheteurs potentiels.
En suivant ces étapes, vous ne facilitez pas seulement la vente, mais vous aidez également l’acheteur à se projeter avec confiance sur votre terrain.
Quelle est la législation concernant la vente de terrains agricoles ?
Lorsque vous envisagez de vendre un terrain agricole, il faut se pencher sur des régulations spécifiques qui peuvent impacter votre transaction. En France, la législation sur la vente des terrains agricoles vise à préserver la surface agricole utile et à réguler le marché. Mais quelles sont les principales règles à respecter ? Voyons cela de plus près.
Les étapes clés pour vendre
Avant de mettre en vente votre parcelle agricole, plusieurs démarches sont nécessaires :
- Évaluation foncière : Faites expertiser votre terrain pour connaître sa valeur.
- Consultation de la Safer : La Société d’aménagement foncier et d’établissement rural (Safer) a un droit de préemption sur les ventes.
- Publication d’une annonce : Dans les journaux d’annonces légales pour officialiser la vente.
Chaque étape assure que la procédure est conforme aux règles en vigueur, ce qui garantit un transfert de propriété sans accroc.
Importance du droit de préemption de la Safer
La Safer joue un rôle crucial dans la régulation de l’accès aux terres. Leur droit de préemption permet de favoriser le maintien de l’usage agricole des terrains. ☺️ Cela renforce l’objectif de pérennisation des exploitations agricoles et d’accompagnement des jeunes agriculteurs.
Une fois informée de la vente, la Safer dispose de deux mois pour décider d’exercer son droit. Si elle ne répond pas, vous êtes libre de vendre votre terrain.
Considérations fiscales et juridiques
La vente d’un terrain agricole engage également certaines obligations fiscales :
- Taxation des plus-values : Si vous réalisez un bénéfice à la vente, une imposition peut s’appliquer.
- Frais de notaire : Ils s’élèvent à environ 8 % du prix de vente.
Par ailleurs, le vendeur doit s’assurer que le projet de vente respecte les règles d’urbanisme. Un notaire peut vous accompagner dans ces démarches complexes.
En conclusion, vendre un terrain agricole demande préparation et connaissance de la législation en vigueur. Une bonne anticipation facilite la vente et évite les surprises indésirables. Passons maintenant à une partie plus pratique sur comment attirer les acheteurs potentiels.
Quelles options de financement pour l’achat d’un terrain agricole ?
L’achat d’un terrain agricole représente souvent un investissement significatif. Que vous soyez un agriculteur débutant ou un exploitant établi cherchant à étendre vos opérations, connaître les différentes solutions de financement est crucial pour réaliser votre projet sereinement. Voyons ensemble les différentes possibilités pour acquérir ce précieux bien.
Prêts bancaires classiques : la solution traditionnelle
Les banques proposent différents types de prêts pour l’acquisition de terrains agricoles. Ces prêts peuvent être longs à obtenir, mais si votre dossier est solide, c’est une option sécurisée. Le taux d’intérêt et la durée de l’emprunt sont des éléments clés à négocier avec votre banquier.
Une astuce de mon expérience personnelle : en discutant ouvertement de votre projet avec votre conseiller bancaire, non seulement vous obtenez un meilleur service, mais aussi parfois des conditions plus favorables ! 😊
- Prêts sur mesure selon la taille du projet
- Possibilité de différer les paiements
- Garanties et assurances souvent requises
Aides gouvernementales : un soutien précieux
En France, le gouvernement et certaines régions offrent des aides financières pour soutenir l’agriculture. Celles-ci peuvent prendre la forme de subventions ou de prêts à taux réduit. Contacter la chambre d’agriculture locale peut vous orienter vers les aides disponibles.
- Subventions régionales
- Aides à l’installation pour jeunes agriculteurs
- Prêts bonifiés pour projets spécifiques (bio, permaculture)
Investissement privé : des partenariats stratégiques
Enfin, envisager des investissements privés peut s’avérer judicieux si vous avez une vision claire de vos objectifs. Trouver un investisseur intéressé par le potentiel agricole peut faciliter l’acquisition du terrain. N’attendez pas pour établir des connexions dans le secteur agricole, cela peut grandement vous servir.
Créer un réseau solide avec d’autres agriculteurs et investisseurs peut non seulement vous aider à trouver des partenaires, mais aussi à échanger des bonnes pratiques et formations professionnelles.
En explorant ces options de financement, vous trouverez sûrement celle qui correspond le mieux à votre situation et à votre projet. Commençons à bâtir ensemble un avenir propice pour vos ambitions agricoles ! 🔥👉
Conclusion sur la vente de terrains agricoles
La vente de terrains agricoles peut représenter une opportunité unique pour maximiser vos ressources économiques tout en contribuant activement à la communauté agricole. En tant que propriétaire désireux de mettre en vente un terrain, vous devez prendre en compte plusieurs aspects cruciaux qui influencent le succès de cette démarche.
Tout d’abord, comprendre le marché local est primordial. Les variations de demande, influencées par des facteurs économiques, géographiques et climatiques, façonnent la valeur de votre bien. Ainsi, se tenir informé des dernières données économiques et tendances immobilières peut vous offrir un avantage compétitif majeur.
Le saviez-vous ? Selon une étude de l’INSEE, les ventes de terrains agricoles ont connu une augmentation de 3% l’année dernière, reflétant un regain d’intérêt pour ces surfaces précieuses. Cette dynamique offre un contexte favorable pour envisager une vente.
Voici quelques stratégies pour optimiser la vente de votre terrain :
- Évaluer soigneusement la valeur de votre propriété avec l’aide d’un expert agricole compétent.
- Faire appel à des agents immobiliers spécialisés pour toucher un public plus large.
- Utiliser des canaux numériques pour promouvoir votre vente, comme les réseaux sociaux ou les plateformes immobilières en ligne.
Mon expérience personnelle ? Lors de la vente de notre ancienne parcelle familiale, j’ai constaté qu’établir une connexion émotionnelle avec les acheteurs potentiels leur permettait de visualiser l’avenir de la terre et d’apprécier son potentiel. Cela les a non seulement rassurés mais a également accéléré le processus de vente. 😊
Enfin, il est essentiel de préparer tous les documents nécessaires à la vente. Les titres de propriété, les autorisations d’usage et les relevés cadastraux doivent être à jour pour éviter tout retard administratif.
La vente d’un terrain agricole est un projet qui nécessite soin et attention. Nous espérons que ce guide vous aidera à naviguer efficacement à travers ce processus.
Foire aux questions
Quel est le prix moyen d’un terrain agricole à vendre ?
Le prix moyen d’un terrain agricole dépend de nombreux facteurs, tels que la localisation, la taille, et la qualité du sol. En général, il peut varier de 5 000 à 15 000 euros par hectare en France.
Quels sont les documents nécessaires pour acheter un terrain agricole ?
Pour acheter un terrain agricole, vous aurez besoin d’un acte de vente, d’une preuve de dépôt du prix de vente, et d’une déclaration d’intention d’aliéner (DIA) si besoin.
Faut-il être agriculteur pour acheter un terrain agricole ?
Non, il n’est pas nécessaire d’être agriculteur, mais certaines réglementations peuvent préférer que des agriculteurs aient accès prioritaire à ces terrains.
Peut-on construire sur un terrain agricole ?
Construire sur un terrain agricole est généralement restreint et nécessite souvent une autorisation spéciale pour la construction de bâtiments liés à l’exploitation agricole.
Quels sont les avantages d’investir dans un terrain agricole ?
Investir dans un terrain agricole peut offrir une sécurité à long terme, un potentiel de rendement locatif, et une diversification de portefeuille.
Comment financé l’achat d’un terrain agricole ?
Le financement de l’achat d’un terrain agricole peut se faire via des prêts agricoles spéciaux, des fonds propres, ou des subventions.
Quelle est la procédure de passage de terres agricoles à constructibles ?
Le changement de statut de terres agricoles à constructibles implique des démarches administratives rigoureuses auprès des autorités locales et est souvent difficile à obtenir.
Quel est le rôle de la SAFER dans l’achat de terres agricoles ?
La SAFER (Société d’Aménagement Foncier et d’Établissement Rural) a pour rôle de réguler le marché foncier agricole en préemptant certaines ventes pour les redistribuer selon des critères d’utilité publique et économique.
Les étrangers peuvent-ils acheter des terres agricoles en France ?
Oui, les étrangers peuvent acheter des terres agricoles en France, mais ils doivent respecter la réglementation française et peuvent être soumis à des processus d’approbation supplémentaires.
Quelles sont les taxes applicables lors de l’achat d’un terrain agricole ?
Lors de l’achat d’un terrain agricole, des frais de notaire, des taxes d’enregistrement, et éventuellement des frais de mutation sont applicables.